Ressources générales sur l'IAE
Les ressources documentaires à disposition ici traitent des aspects généraux de l’insertion par l’activité économique (IAE). Vous pouvez retrouver des supports pédagogiques, techniques ou juridiques sur le secteur de l’IAE.
Arrête du 13 novembre 2014 portant sur les conventions de PMSMP, Journal Officiel, 23112014
Arrête definissant les modalites de conventionnement des periodes de mise en situation en milieu professionnel (PMSMP)
Developper les cooperations economiques avec les structures de l’Economie Sociale et Solidaire , AVISE & HANDECO, 01012019
Fiche pratique sur les modalites de cooperation entre SIAE : cotraitance, Groupement Momentane d’Entreprises (GME) . Cas pratiques.
L’insertion par l’activite economique en 2018, DARES N°008, 01022020
Fiche DARES Resultats. L’insertion par l’activite economique en 2018. Une baisse des embauches contrebalancee par une hausse du temps de travail.
Arrête du 5 aout 2015 portant sur la composition du dossier de demande d’agrement ESUS, Journal Officiel, 05082015
Arrête definissant le contenu attendu des demandes d’agrement ESUS ( Entreprise d’utilite sociale)
L’INSERTION DES CHÔMEURS PAR L’ACTIVITe eCONOMIQUE Une politique à conforter , Cours des Comptes, 15012019
Rapport public thematique. La Cour des comptes, deliberant en chambre du conseil en formation ordinaire, a adopte le present rapport sur L’insertion des chômeurs par l’activite economique, une politique à…
L’insertion par l’activite economique en 2019, DARES N°11, 01032021
Fiche DARES Resultats. L’insertion par l’activite economique en 2019. Hausse du nombre de salaries en insertion.
Arrête du 14 janvier 2016 portant sr le montant des audes financières aux SIAE, Préfet de la Région Auvergne Rhône-Alpes, 14012016
Arrête annuel, fixant le montant des aides aux postes aux SIAE pour l’annee 2016
Entités ET POLITIQUES PUBLIQUES L’INSERTION DES CHÔMEURS PAR L’ACTIVITE ÉCONOMIQUE – Synthèse Cours des Comptes, 15012019
Rapport public thematique Synthèse : 1) Un dispositif original en faveur de personnes très eloignees de l’emploi . 2) Une politique à conforter par des financements plus adaptes et une…
L’insertion par L’activite economique en 2011, DARES N°063, 01102013
Fiche DARES Analyses. L’insertion par L’activite economique en 2011. Hausse globale des embauches malgre une legère diminution dans les entreprises d’insertion.
L’insertion par l’activite economique en 2012, DARES Analyses, Octobre 2014, N°079, 01102014
Note d’analyse sur l’IAE en 2012. Hausse du nombre de salaries en insertion essentiellement portee par les ACI et les AI.
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